Déposée le 14 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ingénierie Forestière Brayonne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERMO DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ingénierie Forestière Brayonne domicilié(e) 891 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 490 353 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ingénierie Forestière Brayonne domicilié(e) 891 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France.
La marque THERMO DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMO DISC est expirée depuis le 14 octobre 2022.
Ingénierie Forestière Brayonne a également déposé les autres marques suivantes : THERMO SORB , THERMOLINUM
Ingénierie Forestière Brayonne, SARL - 891 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France - SIREN 352490353
Ingénierie Forestière Brayonne - 891 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506851 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08
Revêtement de sol : à savoir paillage composé d’une natte non tissée. Matière textile fibreuse brute découpée en formes diverses.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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