Marque renouvelée - Marque en vigueur

DATA PASSE
INGENIERIE DIFFUSION MULTIMEDIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3318596
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2024
DATA PASSE de INGENIERIE DIFFUSION MULTIMEDIA

Présentation de la marque DATA PASSE

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) INGENIERIE DIFFUSION MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INGENIERIE DIFFUSION MULTIMEDIA domicilié(e) 27 Boulevard Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 410 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque DATA PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATA PASSE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

INGENIERIE DIFFUSION MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : ZYZOMYS


INGENIERIE DIFFUSION MULTIMEDIA, Société Anonyme - 27 Boulevard Einstein - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 394410567


CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2014 n°2557552 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils, supports et cartes pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) et supports informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, estimations en affaires commerciales ; recherches et investigations pour affaires ; services d'abonnements à des journaux et revues pour des tiers ; abonnements téléphoniques, abonnements télématiques, abonnements à des bases de données, abonnements à des serveurs de base de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données ; fourniture et analyse de données structurelles, de marketing et administratives ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ; promotion des ventes pour les tiers ; études et recherches de marchés, études qualitatives ; études statistiques ; reproduction de documents ; ventes aux enchères. Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques, par réseaux informatiques en général et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; expédition, transmission de dépêches, transmission par télex, transmission de télégrammes ; transmission et diffusion de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; échange de documents informatisés et échanges électroniques d'information par centres serveurs ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement ; consultation en matière d'envoi de documents sécurisés. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissements en général ; prêts de livres et autres publications ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de conférences, colloques, séminaires sur les thèmes de la sécurité. Service de formation pour la mise en place de modules de formations et de sensibilisations sur les différents thèmes concernant la sécurité ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux en tous genres, y compris radiophoniques et télévisés ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production et location d'oeuvres artistiques, de films, cassettes y compris cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement), services d'enregistrement et de traitement d'images (filmage à l'exception du filmage sur bandes vidéo), de transmission des sons et/ou des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo), services de transmission des sons et/ou des images ; réservation de places pour les spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services de sécurisation (contrôle) de documents, d'informations, de données, de bases de données ; consultations et contrôle sur les ordinateurs, les réseaux Internet et Intranet en matière de sécurité informatique ; consultations et délivrance de conseils, réalisation d'audit, d'études et d'analyses en matière de prévention et de sécurité en matière informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.