Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEE
INGENIERIE CONSEIL ET EQUIPEMENT GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1729849
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2029
CEE de INGENIERIE CONSEIL ET EQUIPEMENT GROUPE

Présentation de la marque CEE

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) INGENIERIE CONSEIL ET EQUIPEMENT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INGENIERIE CONSEIL ET EQUIPEMENT GROUPE domicilié(e) 11 RUE MARCEL SEMBAT - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 014 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque CEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CEE arrivera à expiration en date du 16 février 2029.


INGENIERIE CONSEIL ET EQUIPEMENT GROUPE, Société anonyme - 11 RUE MARCEL SEMBAT - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 542014782


CABINET MALEMONT, M. SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392450 - Publication au BOPI 2008-12-18

Renouvellement sans limitation n°2137221 - Publication au BOPI 1999-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421239 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 4 février 2019 - Changement de forme juridique n°747882 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699081 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, en particulier les équipements électriques et électroniques de protection de réseaux et d'autres équipements, en particulier relais de protection, réenclencheurs, convertisseurs, les équipements électriques et électroniques de télécontrôle, de télésupervision, de télémesure, de télécommande, de téléconduite;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, supports de logiciels et de programmes informatiques.Réparation et entretien des appareils, instruments et machines énoncés ci-dessus.Formation et éducation. Services rendus par des ingénieurs, notamment des ingénieurs d'études, des ingénieurs de chantiers, des ingénieurs d'essais, des ingénieurs informaticiens d'analyse et de programmation, en particulier dans les domaines du télécontrôle et de la protection des équipements et réseaux électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.