Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIERIE CONCEPTION EXPERTISE
/
WASA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WASA
INGENIERIE CONCEPTION EXPERTISE , Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3826325
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2021
WASA de INGENIERIE CONCEPTION EXPERTISE

Présentation de la marque WASA

Déposée par voie électronique le 26 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIERIE CONCEPTION EXPERTISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIERIE CONCEPTION EXPERTISE domicilié(e) 2 bis avenue du Pont de Tasset - 74960 - CRAN GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 797 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Les Pléiades N 24C, PARK NORD ANNECY domicilié(e) - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque WASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WASA est expirée depuis le 26 avril 2021.


INGENIERIE CONCEPTION EXPERTISE , Société par actions simplifiée - 2 bis avenue du Pont de Tasset - 74960 - CRAN GEVRIER - France - SIREN 340797836


Cabinet GASQUET, Les Pléiades N 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et installations de distribution d'eau. Appareils, machines et installations pour le traitement, la purification et l'économie de l'eau. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. Appareils à filtrer l'eau. Installations de conduites d'eau. ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils, de machines et d'installations pour le traitement, la purification et l'économie de l'eau. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Recherches, expertises, audits en matière de protection de l'environnement et de technologies d'économie d'eau.