Marque renouvelée - Marque en vigueur

INGENIDOC
INGENIDOC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95563095
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2025

Présentation de la marque INGENIDOC

Déposée le 16 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INGENIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INGENIDOC domicilié(e) Rue du Pré de la Roquette, Parc de la Vente Olivier - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 453 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque INGENIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INGENIDOC arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

INGENIDOC a également déposé les autres marques suivantes : funalbum.fr les meilleurs moments de votre vie!


INGENIDOC, Société par actions simplifiée - Rue du Pré de la Roquette, Parc de la Vente Olivier - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France - SIREN 400453692


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282493 - Publication au BOPI 2005-02-22

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244058 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2014 n°2571192 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Reproduction de documents, diffusion de matériels publicitaires.Abonnement à des revues, journaux.Transport, distribution, emballage et stockage de courriers, colis, journaux et documents.Education et formation.Edition et publication de livres, de textes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.