Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMOTITE
INGENICO S.A.

Numéro de dépôt :
95558990
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015

Présentation de la marque MEMOTITE

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) INGENICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INGENICO domicilié(e) 9, Quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX (dossier no 2280913) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 218 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2280913) - 75116 - France.

La marque MEMOTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMOTITE est expirée depuis le 17 février 2015.


INGENICO S.A. - 9, Quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX (dossier no 2280913) - 92800 - France - SIREN 317218758


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2280913) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2280913 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustisques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; matériels et logiciels enregistrés destinés aux radiocommunications au moyen de satellites