Déposée le 13 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INGENICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INGENICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INGENICA domicilié(e) 3, rue de Champagne, 91600 SAVIGNY-SUR-ORGE - France.
La marque INGENICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INGENICA (SARL) - 3, rue de Champagne, 91600 SAVIGNY-SUR-ORGE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11
Transformateurs, auto-transformateurs, inductances, selfs, régulateurs, transformateurs à fuites, transformateurs ferro-résonnants, redresseurs, chargeurs, onduleurs, convertisseurs, alimentations, appareils électriques et / ou électroniques permettant l'alimentation des tubes ou lampes à gaz rares, à vapeurs de mercure ou autres, pour l'éclairage, la signalisation, les lasers, les enseignes lumineuses, le séchage d'encres ou vernis
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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