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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INGENAIR
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ACOUSTIMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOUSTIMOUSS
INGENAIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92435005
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2012

Présentation de la marque ACOUSTIMOUSS

Déposée le 18 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) INGENAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOUSTIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INGENAIR domicilié(e) Porte du Grand Lyon Champ Périer,01700 NEYRON (dossier no 2221299) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 067 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2221299) - 69006 - France.

La marque ACOUSTIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACOUSTIMOUSS est expirée depuis le 18 septembre 2012.

INGENAIR a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT'AIR


INGENAIR, Société Anonyme - Porte du Grand Lyon Champ Périer,01700 NEYRON (dossier no 2221299) - 01700 - France - SIREN 353067176


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2221299) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2221299 - Publication au BOPI 2002-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 29 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253767 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 14 février 2002 - Changement d'adresse n°341127 - Publication au BOPI 2002-02-14

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476440 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Produits pour l'isolation thermique ou acoustique réalisés notamment à base de mousse de polyuréthanne et polyéthylène