Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODSOL
Numéro de dépôt :
1494057
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997
Présentation de la marque MODSOL
Déposée le 30 décembre 1987 par madame INGELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODSOL est expirée depuis le 30 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14