Déposée le 2 octobre 2013 par monsieur INGELAERE CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NexCity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur INGELAERE CHRISTOPHE domicilié(e) 981 CHEMIN DE LA PERCHE - 59670 - CASSEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. INGELAERE CHRISTOPHE domicilié(e) 981 CHEMIN DE LA PERCHE - 59670 - CASSEL - France.
La marque NexCity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NexCity est expirée depuis le 2 octobre 2023.
M. INGELAERE CHRISTOPHE - 981 CHEMIN DE LA PERCHE - 59670 - CASSEL - France
M. INGELAERE CHRISTOPHE - 981 CHEMIN DE LA PERCHE - 59670 - CASSEL - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638893 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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