Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INGECAL
/
INGECAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGECAL
INGECAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3076457
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2011

Présentation de la marque INGECAL

Déposée le 15 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) INGECAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INGECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INGECAL domicilié(e) 12, Rue Louis Saillant, 69120 VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 013 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.E.F.J - France.

La marque INGECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGECAL est expirée depuis le 15 janvier 2011.


INGECAL Société Anonyme - 12, Rue Louis Saillant, 69120 VAULX EN VELIN - France - SIREN 434013587


S.L.E.F.J - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Machines-outils à procédés continus.