Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGEARTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EFFI GEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INGEARTEC domicilié(e) Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 461 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INGEARTEC, M. Roumeas David domicilié(e) Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France.
La marque EFFI GEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFI GEAR est expirée depuis le 16 mai 2022.
INGEARTEC, SAS - Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France - SIREN 533461349
INGEARTEC, M. Roumeas David - Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
Vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Transmission pour cycle ; boîte de vitesse pour vélo.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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