Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFI GEAR
INGEARTEC, SAS

Numéro de dépôt :
3920489
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
EFFI GEAR de INGEARTEC

Présentation de la marque EFFI GEAR

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INGEARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFI GEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INGEARTEC domicilié(e) Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 461 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INGEARTEC, M. Roumeas David domicilié(e) Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France.

La marque EFFI GEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFI GEAR est expirée depuis le 16 mai 2022.


INGEARTEC, SAS - Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France - SIREN 533461349


INGEARTEC, M. Roumeas David - Le Bancet - 42410 - PELUSSIN - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Transmission pour cycle ; boîte de vitesse pour vélo.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.