Marque enregistrée - Marque en vigueur

INFUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET
INFUSION LICENSING

Numéro de dépôt :
4439548
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
INFUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET de INFUSION LICENSING

Présentation de la marque INFUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par INFUSION LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est INFUSION LICENSING domicilié(e) 18-20 rue MIchel Rodange - L2430 - Luxembourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coblence et Associés, Madame Mélanie Erber domicilié(e) 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque INFUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.


INFUSION LICENSING - 18-20 rue MIchel Rodange - L2430 - Luxembourg - France


Coblence et Associés, Madame Mélanie Erber - 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749124 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide à la direction des affaires rendus par un franchiseur à ses franchisés ; administration de maisons de thé ; services d'import / export ; organisation d'exposition à but publicitaire ou commercial ; présentation au public par tous moyens pour la vente au détail de produits de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; salons de thé, cafés et bars ; informations sur le thé à savoir, informations sur les modes de préparation et de service du thé.