Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN FUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET
Infusion Licensing

Numéro de dépôt :
4398110
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
IN FUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET de Infusion Licensing

Présentation de la marque IN FUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par Infusion Licensing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN FUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est Infusion Licensing domicilié(e) 18-20 rue Michel Rodange - L2430 - Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mélanie ERBER domicilié(e) 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque IN FUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN FUSION PLANTES DU DOMAINE DE MAZET arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.


Infusion Licensing - 18-20 rue Michel Rodange - L2430 - Luxembourg - Luxembourg


Madame Mélanie ERBER - 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749124 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; cidres; digestifs (alcools et liqueurs);spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide à la direction des affaires rendus par un franchiseur à ses franchisés ; administration de maisons de thé ; services d'import / export ; organisation d'exposition à but publicitaire ou commercial ; présentation au public par tous moyens pour la vente au détail de produits de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; salons de thé, cafés et bars ; informations sur le thé à savoir, informations sur les modes de préparation et de service du thé.