Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FISSUROSOL
INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET INDUSTRIELLES - INFRA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94532844
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2004

Présentation de la marque FISSUROSOL

Déposée le 9 août 1994 par la Société Anonyme (SA) INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET INDUSTRIELLES - INFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FISSUROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET INDUSTRIELLES - INFRA domicilié(e) Carrefour du Christ SACLAY, 91400 ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 013 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FISSUROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FISSUROSOL est expirée depuis le 9 août 2004.

INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET INDUSTRIELLES - INFRA a également déposé les autres marques suivantes : INFRA


INFRASTRUCTURES ROUTIERES ET INDUSTRIELLES - INFRA Société Anonyme - Carrefour du Christ SACLAY, 91400 ORSAY - France - SIREN 682013669


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 9 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°238239 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits (meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.