Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Infrared Data Association (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie
/
IR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IR
Infrared Data Association (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
94539886
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque IR

Déposée le 12 octobre 1994 par Infrared Data Association (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est Infrared Data Association (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 23 San Marino Court, Walnut Creek, Californie 94598 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque IR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IR est expirée depuis le 12 octobre 2004.


Infrared Data Association (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Californie) - 23 San Marino Court, Walnut Creek, Californie 94598 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Appareils électroniques, appareils et instruments pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques pour la communication de données entre des appareils électroniques; programmes d'ordinateur enregistrés sur tous supports magnétiques, électroniques ou optiques, pour la communication de données entre des appareils électroniques