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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INFRAPLAN
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PROJETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJETIQUE
INFRAPLAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3280843
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
PROJETIQUE de INFRAPLAN

Présentation de la marque PROJETIQUE

Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) INFRAPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFRAPLAN domicilié(e) 11 Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 145 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFRAPLAN S.A. domicilié(e) 11 Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France.

La marque PROJETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJETIQUE est expirée depuis le 16 mars 2014.

INFRAPLAN a également déposé les autres marques suivantes : SYNEGIS CONSULTANTS , SYNEGIS , RENCONTRES DE LA MAITRISE D'OUVRAGE , INFRA PLAN


INFRAPLAN Société Anonyme - 11 Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France - SIREN 379145527


INFRAPLAN S.A. - 11 Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Ensemble des prestations intellectuelles de conseil et d'assistance en management opérationnel nécessaires à la définition, l'organisation et la stratégie de mise en oeuvre d'un projet d'intérêt général.