Déposée le 3 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Infotrafic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INFOTRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Infotrafic domicilié(e) 2 rue de Pontoise - 95650 - Puiseux-Pontoise - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 512 234 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INFOTRAFIC, INFOTRAFIC, Mme CHATREFOU elodie domicilié(e) 2 rue de pontoise - 95650 - Puiseux Pontoise - France.
La marque INFOTRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Infotrafic, SARL - 2 rue de Pontoise - 95650 - Puiseux-Pontoise - France - SIREN 432512234
INFOTRAFIC, INFOTRAFIC, Mme CHATREFOU elodie - 2 rue de pontoise - 95650 - Puiseux Pontoise - France
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331034 - Publication au BOPI 2001-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2432924 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737686 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-28
Logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations routières et touristiques ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations routières et touristiques. Journaux, livres, magazines, prospectus, manuels et guides ; tous ces produits traitant du voyage et du tourisme. Services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, par télévision, par radio messagerie, par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; tous ces services se rapportant notamment au calcul en ligne d'itinéraires routiers, des conditions de circulation routière et à la fourniture d'informations touristiques. Organisations de voyages et d'excursions, et notamment par la fourniture en ligne d'itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; informations en matière de tourisme (plans de villes, cartes routières avec informations de proximité : stations services, parkings, stations de métro, centres d'intérêt culturel, monuments, musées, mairies) accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet). Expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, et notamment pour la fourniture en ligne d'itinéraires routiers et d'informations routières et touristiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données dédié à la fourniture d'informations routières et touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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