Déposée le 3 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) INFOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mobile to Big Data » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOTEL domicilié(e) Tour Galliéni II, 36 Avenue du Général de Gaulle - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 480 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque Mobile to Big Data a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOTEL, Société anonyme - Tour Galliéni II, 36 Avenue du Général de Gaulle - 93170 - BAGNOLET - France - SIREN 317480135
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs ; imprimantes d'ordinateurs ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; antennes, antennes paraboliques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses ; ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem ; bandes vidéo ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordements, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs, l'ensemble de ces produits étant électriques ; indicateurs de pertes électroniques ; cassettes vidéo, cassettes audiovisuelles et audionumériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostique non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches pour ordinateurs portables. Logiciels de jeux.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques ; services de radiotéléphonie mobiles ; fournitures d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fournitures d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services téléphoniques ; télédiffusion ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission d'images assistées par ordinateur ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; services de messagerie électronique ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, par réseaux informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises, de documents ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis, de journaux ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; transport en navires transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports ; informations en matière d'entreposage, informations en matière d'archivage (stockage) ; entreprosage, archivage (stockage) de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de logistique en matière de transport ; messagerie (courriers ou marchandises) ;
Expertises (travaux d'ingénieurs), établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; service de recherches techniques rendu par des laboratoires ; conception, développement, élaboration, mise à jour, installation, maintenance et location de logiciels, de progiciels, d'ordinateurs ; programmations pour ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; reconstitution de bases de données ; élaboration (conception) de système informatique (logiciels) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites ; architecture ; analyse, conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-services (SaaS) ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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