Déposée le 2 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) INFOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-41 du 9 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOTEL domicilié(e) 36 Avenue du Général de Gaulle - 93175 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 480 135 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque ARCSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOTEL, Société anonyme - 36 Avenue du Général de Gaulle - 93175 - BAGNOLET - France - SIREN 317480135
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Errata de la publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726552 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs. Téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de téléphones ; housses de téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes d'ordinateurs ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques compacts ; disques optiques compacts numériques interactifs ; disques vidéo digitaux numériques, disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo disques compacts numériques ; appareils pour jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux vidéo ; ordinateurs, logiciels ; progiciels ; dispositifs électroniques à savoir progiciels destinés à l'archivage des données ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; publications électroniques téléchargeables par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; satellites à usage scientifique et de télécommunications ; modem, fils de téléphone, aspirateurs de poussières, magnétophones, électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; syntoniseurs (tuners) ; enceintes acoustiques, télévisions ; caméras, caméras vidéo ; magnétophones et leurs accessoires ; à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture, bobines électriques et câbles électriques, coupe circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordements, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs, l'ensemble de ces produits étant électriques ; indicateurs de pertes électroniques, cassettes vidéo, cassettes audiovisuelles et audionumériques, piles électriques, solaires et rechargeables, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; piles électriques, solaires et rechargeables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises, de documents ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage ; stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; transport en navires transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; dépôt, location de réfrigérateurs ; location de garages ; réservation de places pour le voyage et les transports ; informations en matière d'entreposage, informations en matière d'archivage (stockage) ; entreprosage, archivage (stockage) de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; service de recherches techniques rendu par des laboratoires ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques, de progiciels ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur, de progiciels ; service de stylisme (esthétique industrielle) ; services d'informations météorologiques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; informations techniques en matières d'informatique appliquée aux télécommunications, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; reconstitution de bases de données ; élaboration (conception) de système informatique (logiciels) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites.
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