Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XMODELS
INFOSTANCE

Numéro de dépôt :
3119585
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque XMODELS

Déposée le 5 septembre 2001 par la société INFOSTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XMODELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société INFOSTANCE domicilié(e) 20 E rue Salomon Grumbach, 68200 Mulhouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 687 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOSTANCE A l'attention de Monsieur C. Corne - France.

La marque XMODELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XMODELS est expirée depuis le 5 septembre 2011.

INFOSTANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOL@STANCE , ISAGORA , IMMOSTANCE


INFOSTANCE - 20 E rue Salomon Grumbach, 68200 Mulhouse - France - SIREN 419687231


INFOSTANCE A l'attention de Monsieur C. Corne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Logiciels ; progiciels, logiciels pour les entreprises, collectivités, administrations. Logiciel de création de documents informatiques, et de sites Internet basés sur l'exploitation de données informatiques et sur la norme informatique xml. Logiciel de création, édition de pages informatiques à destination de sites Internet. Logiciel de gestion d'information interactives entre internautes et utilisateurs du logiciel. Transmission d'informations de bases de données via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) , les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet et Extranet) et les réseaux de communications. Transmission de messages, services de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet. Transmission de fichiers informatiques utilisant les normes Internet de fichiers de données (html, xml, xslt) . Création (conception) de programmes pour le traitement de données ; programmation sur ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes logiciels informatiques et de systèmes logiciels de télécommunications. Recherche scientifique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.