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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFOSIG CARTOGRAPHIE
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INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE
INFOSIG CARTOGRAPHIE, SARL

Numéro de dépôt :
3778680
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2020
INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE de INFOSIG CARTOGRAPHIE

Présentation de la marque INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFOSIG CARTOGRAPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFOSIG CARTOGRAPHIE domicilié(e) 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 834 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOSIG CARTOGRAPHIE domicilié(e) 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France.

La marque INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOSIG.NET NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION GEOGRAPHIQUE est expirée depuis le 2 novembre 2020.

INFOSIG CARTOGRAPHIE a également déposé les autres marques suivantes : Cart'Online


INFOSIG CARTOGRAPHIE, SARL - 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France - SIREN 443834783


INFOSIG CARTOGRAPHIE - 3 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Gestion des affaires commerciales ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.