Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFOSEIN
INFOSEIN
LE MOUEL Arlette
MAILLET Robert
ROTH Philippe

Numéro de dépôt :
92423604
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque INFOSEIN

Déposée le 5 juin 1992 par INFOSEIN, LE MOUEL Arlette, MAILLET Robert, ROTH Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « INFOSEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Les déposants sont INFOSEIN, domicilié(e) Ront Point Canot - Avenue du 8 mai 1945, 25030 BESANCON CEDEX - France, LE MOUEL Arlette, domicilié(e) 25030 BESANCON CEDEX - France, MAILLET Robert, domicilié(e) Rond Point Canot - Avenue du 8 mai 1945, 25030 BESANCON CEDEX - France, ROTH Philippe, domicilié(e) Rond Point Canot - Avenue du 8 mai 1945, 25030 BESANCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILLET Robert Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - France.

La marque INFOSEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOSEIN est expirée depuis le 5 juin 2002.


INFOSEIN - Ront Point Canot - Avenue du 8 mai 1945, 25030 BESANCON CEDEX - France

LE MOUEL Arlette - 25030 BESANCON CEDEX - France

MAILLET Robert - Rond Point Canot - Avenue du 8 mai 1945, 25030 BESANCON CEDEX - France

ROTH Philippe - Rond Point Canot - Avenue du 8 mai 1945, 25030 BESANCON CEDEX - France


MAILLET Robert Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Service d'Information sur le Sein et ses maladies et Transmissions d'informations sur le Sein et ses maladies

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.