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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOS France
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M-Shop
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M-Shop
INFOS France, SAS

Numéro de dépôt :
3858891
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
M-Shop de INFOS France

Présentation de la marque M-Shop

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M-Shop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFOS France domicilié(e) 6 Square Newton - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOS France domicilié(e) 6 Square Newton - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque M-Shop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-Shop est expirée depuis le 13 septembre 2021.

INFOS France a également déposé les autres marques suivantes : M Shop , MSHOP , Naturally Mobile


INFOS France, SAS - 6 Square Newton - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


INFOS France - 6 Square Newton - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication.