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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INFORMUSIQUE
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PARTITOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTITOR
INFORMUSIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96618362
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque PARTITOR

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) INFORMUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARTITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFORMUSIQUE domicilié(e) 1421 Chemin de la Forêt, 01390 MIONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 629 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GIRER c/o INFORMUSIQUE SA - France.

La marque PARTITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTITOR est expirée depuis le 25 mars 2006.

INFORMUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : NOTISSIMO , STRADINOTE , PARTITOR , NOTISSIMO EDITEUR


INFORMUSIQUE (société anonyme) - 1421 Chemin de la Forêt, 01390 MIONNAY - France - SIREN 402629943


Michel GIRER c/o INFORMUSIQUE SA - France


Inscription le 11 mars 1997 - Changement d'adresse n°234105 - Publication au BOPI 1997-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Appareil pour le traitement de l'information, distributeur de partitions de musique éditées sur papier, permettant de les visualiser les écouter et les commander à un serveur distant