OPENCASE
Présentation de la marque OPENCASE
Déposée le 9 août 1990 par la société INFORMIX SOFTWARE INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPENCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPENCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENCASE est expirée depuis le 9 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03