Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENCASE
Société dite: INFORMIX SOFTWARE INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
1608824
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2000

Présentation de la marque OPENCASE

Déposée le 9 août 1990 par la société INFORMIX SOFTWARE INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPENCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INFORMIX SOFTWARE INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA domicilié(e) 4100 Bohannon Drive, MENLO PARK, Californie 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque OPENCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENCASE est expirée depuis le 9 août 2000.


Société dite: INFORMIX SOFTWARE INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 4100 Bohannon Drive, MENLO PARK, Californie 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Ordinateurs, matériels d'ordinateur et logiciels d'ordinateur;périphériques d'ordinateurs et équipements pour ordinateurs; programmes d'ordinateurs