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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE TELEMATIQUE
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Outremer TELECOM un avenir plus Net
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Outremer TELECOM un avenir plus Net
INFORMATIQUE TELEMATIQUE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3016704
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010
Outremer TELECOM un avenir plus Net de INFORMATIQUE TELEMATIQUE

Présentation de la marque Outremer TELECOM un avenir plus Net

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Outremer TELECOM un avenir plus Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE TELEMATIQUE domicilié(e) Z.I. JAMBETTE, BP 280, 97285 LAMENTIN CEDEX 2, MARTINIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel HEGESIPPE INFORMATIQUE ET TELEMATIQUE - France.

La marque Outremer TELECOM un avenir plus Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outremer TELECOM un avenir plus Net est expirée depuis le 20 mars 2010.


INFORMATIQUE TELEMATIQUE SOCIETE ANONYME - Z.I. JAMBETTE, BP 280, 97285 LAMENTIN CEDEX 2, MARTINIQUE - France - SIREN 383678760


Jean-Michel HEGESIPPE INFORMATIQUE ET TELEMATIQUE - France


Inscription le 6 juin 2002 - Rejet partiel n°347146 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture Etablissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires