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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES IPLS
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TBT/400
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBT/400
INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES IPLS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3754157
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2020
TBT/400 de INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES IPLS

Présentation de la marque TBT/400

Déposée le 16 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES IPLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBT/400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES IPLS domicilié(e) 23 BIS Avenue de l'Europe - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 097 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ICE domicilié(e) 34 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France.

La marque TBT/400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBT/400 est expirée depuis le 16 juillet 2020.

INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES IPLS a également déposé les autres marques suivantes : FAX/400 , (Marque figurative) , G M F T , I S A , IPLS , D R A C , IPL SYSTEMES , BT 400 , IP/400 , INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES


INFORMATIQUE POUR LES SOCIETES IPLS, société anonyme - 23 BIS Avenue de l'Europe - 78400 - CHATOU - France - SIREN 322097924


Société ICE - 34 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695443 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Services de messagerie électronique ;

Programmation pour ordinateur.