Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT
/
NAVIG' ORTHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIG' ORTHO
SARL INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3874668
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/11/2021
NAVIG\' ORTHO de INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NAVIG' ORTHO

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NAVIG' ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 BIS RUE DE RENNES - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 369 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE FILLONNEAU, SARL INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 BIS RUE DE RENNES - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque NAVIG' ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIG' ORTHO est expirée depuis le 17 novembre 2021.


SARL INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT - 38 BIS RUE DE RENNES - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France - SIREN 534369921


DOMINIQUE FILLONNEAU, SARL INFORMATIQUE ORTHOPEDIE ET DEVELOPPEMENT - 38 BIS RUE DE RENNES - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Logiciels informatiques, périphériques.

Formation.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.