Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACS IT ALLIANCE COMMUNICATION & SYSTEME
INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4219296
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
ACS IT ALLIANCE COMMUNICATION & SYSTEME de INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES

Présentation de la marque ACS IT ALLIANCE COMMUNICATION & SYSTEME

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS IT ALLIANCE COMMUNICATION & SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES domicilié(e) PARC D'ESTER - BATIMENT CASSIOPEE, 26 RUE ATLANTIS - 87069 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 745 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES, M. BERNARD CAZENAVE domicilié(e) PARC D'ESTER - BATIMENT CASSIOPEE, 26 RUE ATLANTIS - 87069 - LIMOGES - France.

La marque ACS IT ALLIANCE COMMUNICATION & SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS IT ALLIANCE COMMUNICATION & SYSTEME arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.


INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC D'ESTER - BATIMENT CASSIOPEE, 26 RUE ATLANTIS - 87069 - LIMOGES - France - SIREN 389745902


INFORMATIQUE MAINTENANCE SERVICES, M. BERNARD CAZENAVE - PARC D'ESTER - BATIMENT CASSIOPEE, 26 RUE ATLANTIS - 87069 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.