Déposée le 12 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Informatique et Sécurité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEVER SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Informatique et Sécurité domicilié(e) Bâtiment C 52, rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 375 510 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Informatique et Sécurité domicilié(e) Bâtiment C 52 rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.
La marque CLEVER SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Informatique et Sécurité, SARL - Bâtiment C 52, rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France - SIREN 421375510
Informatique et Sécurité - Bâtiment C 52 rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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