Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Informatique et Mer
/
MAXSEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXSEA
S.A. Informatique et Mer

Numéro de dépôt :
94520039
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque MAXSEA

Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) Informatique et Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « MAXSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Informatique et Mer domicilié(e) ZA Saint Frédéric, 64100 Bayonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 633 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale PUJOL Informatique et Mer - France.

La marque MAXSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXSEA est expirée depuis le 6 mai 2004.

Informatique et Mer a également déposé les autres marques suivantes : MACSEA


S.A. Informatique et Mer - ZA Saint Frédéric, 64100 Bayonne - France - SIREN 331633198


Pascale PUJOL Informatique et Mer - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 1 février 2000 - Rejet partiel n°294571 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184346 - Publication au BOPI 1995-04-13

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Publicité.