Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X I
INFORMATIQUE CONSEILS SERVICES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1278022
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/1994

Présentation de la marque X I

Déposée le 2 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMATIQUE CONSEILS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMATIQUE CONSEILS SERVICES domicilié(e) 34, rue Borniol, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre CHABOT - France.

La marque X I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X I est expirée depuis le 2 juillet 1994.

INFORMATIQUE CONSEILS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CERFACILE , MAIRICS , GERSICS , I.C.S.


INFORMATIQUE CONSEILS SERVICES (S.A.R.L.) - 34, rue Borniol, 06400 CANNES - France


M. Jean Pierre CHABOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optique de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, calculateurs électroniques, mécanographiques, matériels mécanographiques;matériels logiciels;fournitures et autres produits informatiques, ordinateurs et autres machines pour le traitement de l'information;appareils et accessoires connexes aux ordinateurs, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de l'information;Education et divertissement.Services divers.Etudes de projets pour particuliers;Travaux d'ingénieurs;service de traitement informatique;conception de programmes informatiques, spécialement la conception, l'édition, la location et la distribution de programmes informatiques sous toutes ses formes, se rapportant aux activités ressortissant aux dispositions de la loi no 70-9 du 2 Janvier 1970 et du décret no 72-678 du 20 Juillet 1972.Conseils, assistance, formation en informatique;tous traitements à façon pour le compte de particuliers ou de sociétés. Vente de systèmes de recherches et d'études, de systèmes d'analyse, de programmation et de langage machine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.