Marque expirée - Marque en non vigueur

ORDOSCAN
INFORMATIONS MEDICALES ET STATISTIQUES (I.M.S) TSA 30001

Numéro de dépôt :
96623714
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016

Présentation de la marque ORDOSCAN

Déposée le 2 mai 1996 par INFORMATIONS MEDICALES ET STATISTIQUES (I.M.S) TSA 30001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDOSCAN »

Le déposant est INFORMATIONS MEDICALES ET STATISTIQUES (I.M.S) TSA 30001 domicilié(e) La Défense Bergère, 345 Avenue Georges Clémenceau,92882 NANTERRE CTC CEDEX 9 (dossier no 2308904) - 92882 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2308904) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORDOSCAN est expirée depuis le 2 mai 2016.

INFORMATIONS MEDICALES ET STATISTIQUES (I.M.S) TSA 30001 a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAZOOM , IMS FRANCE PHARMAZOOM


INFORMATIONS MEDICALES ET STATISTIQUES (I.M.S) TSA 30001 - La Défense Bergère, 345 Avenue Georges Clémenceau,92882 NANTERRE CTC CEDEX 9 (dossier no 2308904) - 92882 - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2308904) - 91893 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308904 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Logiciels, programmes d'ordinateurs, permettant d'analyser à l'aide d'un scanner le contenu d'ordonnances médicales à l'origine de prescriptions de médicaments; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, disques compacts à mémoire morte destinés au stockage des informations contenues dans les ordonnances médicales précitées. Analyse et étude à l'aide d'un scanner du contenu d'ordonnances médicales à l'origine de prescriptions de médicaments, destinées aux professionnels de la santé; services de saisie, de traitement et d'exploitation des données précitées.Services de transmissions d'informations contenues dans des banques de données et obtenues par analyse à l'aide d'un scanner du contenu d'ordonnances médicales à l'origine de prescriptions de médicaments destinés aux professionnels de la santé, notamment par codes télématiques.Services de programmation pour ordinateurs permettant l'analyse à l'aide d'un scanner du contenu d'ordonnances médicales à l'origine de prescriptions de médicaments destinés aux professionnels de la santé, élaboration et mise à jour des logiciels correspondants

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.