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Marques déposées par Information Technologies Services Limited
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Mobile Survey
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mobile Survey
Information Technologies Services Limited, Limited Liabilities

Numéro de dépôt :
3793823
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2020
Mobile Survey de Information Technologies Services Limited

Présentation de la marque Mobile Survey

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par Information Technologies Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mobile Survey » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Information Technologies Services Limited, Limited Liabilities domicilié(e) 308 Des Voeux Road Central - 8525 Hong Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Déroche domicilié(e) 14 Alfred Savoure - 94220 - Charenton - France.

La marque Mobile Survey a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobile Survey est expirée depuis le 29 décembre 2020.


Information Technologies Services Limited, Limited Liabilities - 308 Des Voeux Road Central - 8525 Hong Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong


Antoine Déroche - 14 Alfred Savoure - 94220 - Charenton - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.