INFOSCAN CENSUS
Présentation de la marque INFOSCAN CENSUS
Déposée le 14 février 2006 par INFORMATION RESOURCESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOSCAN CENSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INFOSCAN CENSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFOSCAN CENSUS arrivera à expiration en date du 14 février 2026.
INFORMATION RESOURCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611510 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29