ASSOCIATION INFORMATION RECHERCHE, Association déclarée loi 1901
Numéro de dépôt :
3621585
Date de dépôt :
09/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2029
Présentation de la marque AIRMES
Déposée le 9 janvier 2009 par l'association loi 1901 INFORMATION RECHERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIRMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-07 du 13 février 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 INFORMATION RECHERCHE domicilié(e) 6B Boulevard Diderot - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 138 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Information Recherche, Mme MARTINET Monique domicilié(e) 6B Boulevard Diderot - 25000 - BESANCON - France.
La marque AIRMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRMES arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.
ASSOCIATION INFORMATION RECHERCHE, Association déclarée loi 1901 - 6B Boulevard Diderot - 25000 - BESANCON - France - SIREN 338138597
Association Information Recherche, Mme MARTINET Monique - 6B Boulevard Diderot - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703556 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Bases de données et logiciels médicaux utilisés pour l'enregistrement, l'analyse et le traitement d'informations permettant d'évaluer la personne en situation de handicap et de proposer des mesures de prise en charge. ;
Informations en matière de handicap et de méthodes d'évaluation et d'accompagnement des personnes handicapées à savoir : informations en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums sur le handicap et sur l'évaluation et l'accompagnement de la personne handicapée ; formation à l'utilisation de logiciels et de bases de données permettant d'évaluer la personne en situation de handicap et de la prendre en charge ; publication de textes autres que des textes publicitaires, publication et prêt de livres sur le handicap. ;
Constitution de bases de données et conception et développement de logiciels utilisés pour l'enregistrement, l'analyse et le traitement d'informations permettant d'évaluer la personne en situation de handicap et de proposer des mesures de prise en charge.
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