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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
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LE GUIDE DES STAGES EN ENTREPRISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DES STAGES EN ENTREPRISE
INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94547407
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014

Présentation de la marque LE GUIDE DES STAGES EN ENTREPRISE

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GUIDE DES STAGES EN ENTREPRISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 24 rue de Lisbonne,75008 PARIS (dossier no 2271237) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 934 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2271237) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GUIDE DES STAGES EN ENTREPRISE est expirée depuis le 2 décembre 2014.

INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION , ECOLE EUROPEENNE DE L'ENTREPRISE e e e , IPEJ , EUROPEAN GRADUATE OPPORTUNITIES , ORIENTATIONS INTERACTIVE , LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE , GREP , MEMOGENDA , KEL EMPLOI , Etudes & Emploi


INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL Société par Actions Simplifiée - 24 rue de Lisbonne,75008 PARIS (dossier no 2271237) - 75008 - France - SIREN 339934796


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2271237) - 75008 - France


Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°362513 - Publication au BOPI 2003-01-06

Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271237 - Publication au BOPI 2004-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524688 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Supports d'enregistrement magnétique ou optique; programmes d'ordinateur enregistrés.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; affiches, brochures, albums, revues, catalogues, livres, publications; articles de papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.