Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE
INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1743768
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE

Déposée le 14 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis, rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 934 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE arrivera à expiration en date du 14 juin 2021.

INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC , CMPJ Centre de formation des Médias, de la Presse et des Journalistes , AFMPJ Association pour la Formation aux Métiers de la Presse et du Journalisme , I.P.G.E. (INSTITUT DE PREPARATION AUX GRANDES ECOLES) , GENERATION , GREP , MEMOGENDA , I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES , Etudes & Emploi , ECOLE EUROPEENNE DE L'ENTREPRISE e e e


INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société par Actions Simplifiée - 9 bis, rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 339934796


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 14 juin 2011 n°2473032 - Publication au BOPI 2011-06-14

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193465 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 18 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365751 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524688 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2473029 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.affiches, articles de papeterie, tels que blocs, écritoires, calendriers, répertoires, carnets, enveloppes, étiquettes (non en tissus), papier à lettre, boîtes en carton ou en papier, papiers d'emballage, sachets pour l'emballage, sac pour l'emballage, boîtes à chapeaux;photographies;adhésifs (matière collante) pour la papeterie;matériel pour les artistes, pinceaux;articles de bureau (à l'exception des meubles), tels que nécessaires pour écrire, corbeilles à courrier, écritoires, coupe-papier, presse-papiers, corbeille de bureau, sous-main, tablette à écrire, supports pour plumes et crayons, stylographes, stylos, stylos à plume, stylos à bille, porte-mines, crayons, porte-crayons, mines pour stylos-mines, billes pour stylos-billes, plumes à écrire, plumes à écrire en or, encriers;cartes à jouer;décors de théatre.affaires. divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.