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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
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KEL CURSUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KEL CURSUS
INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3719276
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030
KEL CURSUS de INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque KEL CURSUS

Déposée le 8 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEL CURSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis Rue Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 934 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUYO TROMEUR, Mme PUYO TROMEUR Anne domicilié(e) 3 Rue Berthollet - 75005 - PARIS - France.

La marque KEL CURSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KEL CURSUS arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION , ECOLE EUROPEENNE DE L'ENTREPRISE e e e , IPEJ , EUROPEAN GRADUATE OPPORTUNITIES , ORIENTATIONS INTERACTIVE , LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE , GREP , MEMOGENDA , KEL EMPLOI , Etudes & Emploi


INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS - 9 bis Rue Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 339934796


Cabinet PUYO TROMEUR, Mme PUYO TROMEUR Anne - 3 Rue Berthollet - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538757 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741532 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789977 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.