Marque enregistrée - Marque en vigueur

KEL CURSUS
INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3719276
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
KEL CURSUS de INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque KEL CURSUS

Déposée le 8 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEL CURSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 934 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France.

La marque KEL CURSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEL CURSUS arrivera à expiration en date du 8 mars 2020.

INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORIENTATIONS TOUT L APRES- BAC , LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE , CMPJ Centre de formation des Médias, de la Presse et des Journalistes , AFMPJ Association pour la Formation aux Métiers de la Presse et du Journalisme , I.P.G.E. (INSTITUT DE PREPARATION AUX GRANDES ECOLES) , GENERATION , GREP , MEMOGENDA , I.H.E.P. INSTITUT DES HAUTES ETUDES PROFESSIONNELLES , Etudes & Emploi


INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS - 9 bis rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 339934796


INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL - 9 bis rue de Vézelay - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538757 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.