informatel INFORMATEL
Présentation de la marque informatel
Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par INFORMATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « informatel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.
Le déposant est INFORMATEL domicilié(e) 9 rue des Guillets - 37230 - FONDETTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALTER & GARANCE AVOCATS, Madame Stéphanie HOGUET domicilié(e) 1 rue du Pont Volant - 37304 - JOUE LES TOURS CEDEX - France.
La marque informatel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque informatel arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.
INFORMATEL - 9 rue des Guillets - 37230 - FONDETTES - France
WALTER & GARANCE AVOCATS, Madame Stéphanie HOGUET - 1 rue du Pont Volant - 37304 - JOUE LES TOURS CEDEX - France
Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS]; automates électroniques de distribution de cartes à puces; Guichets automatiques [DAB]; Publications électroniques (téléchargeables); lettres d'information électroniques (téléchargeables); Logiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et distribuer des contenus audio, vidéo, textuels et autres contenus multimédias par le biais de réseaux de communication; Publications électroniques téléchargeables; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour le traitement de l' information et ordinateurs; Équipements et appareils de détection optique ou infrarouge; Imageurs thermiques; Dispositifs de surveillance électriques, dispositifs de surveillance électriques de jour et de nuit; Dispositifs optiques de haute précision; décodeurs, émetteurs de données numériques, du son et des images (télécommunication) ; appareils et instruments de télémesures, de télécommandes, de radio-altimétrie, de proximétrie, appareils et instruments de détection, radars, antennes, Équipements de détection; appareils électriques et électroniques pour la radiolocalisation; instruments pour la navigation maritime, terrestre, aérienne, spatiale; Réseaux de données embarqués sans fil et par satellite; Interfaces multi-plateforme (informatique); appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques, ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation de systèmes d'information et de géolocalisation; appareil, appareils électroniques, à savoir collier ou bracelet électronique de relevé de paramètres vitraux pour le diagnostic non à usage médical. Appareils et dispositifs de sécurité des individus par la surveillance des paramètres vitaux par le déclenchement d'une alarme manuelle ou automatique en cas de problème de toute nature ; Tous les produits précités uniquement en rapport avec le domaine médical, le secteur des établissements de santé, le secteur des soins de santé, le secteur du bien-être, le secteur des soins à domicile, maisons de repos ou de convalescence, le domaine de la sécurité et de la protection et de l'indépendance de personnes fragilisées ;
Réparation de logiciels, installation, maintenance, réparation et mise à niveau de matériel informatique; installation, maintenance, réparation et mise à niveau de matériel informatique pour l'analyse et pour le traitement des données; installation, mise en service, maintenance et réparation d'installations locales de télécommunication sans fil pour une localisation précise; installation, maintenance et réparation de machines, équipements et installations électriques et électroniques, en particulier les appareils d'appel avec ou sans commande vocale dans tout type d’établissement de santé, d'hôpital; installation, maintenance et réparation des systèmes d'alarme sans fil; installation, maintenance et réparation des équipements de télécommunication numérique sans fil (DECT) et des équipements de communication pour les appels d'urgence et les appels de patients, des systèmes d'alarme incendie ; installation, maintenance et réparation de systèmes de localisation de personnes, de systèmes d'alarme personnels ;
Télécommunication de données (transmission) par supports multimédia ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM, WAP, 3G ou EDGE; services d'alerte via les téléphones mobiles ou Internet (services de messagerie électronique); Messageries électroniques; Mise à disposition de forums sur l'internet; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Télécommunications; Transmission électronique de logiciels via l'internet et d'autres réseaux informatiques et électroniques de communication; Fourniture de services de connexions de télécommunication pour la transmission ou la réception de logiciels; Transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou l'internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; Mise à disposition de musique numérique par télécommunications; Fourniture d'accès à des sites web et à des services d'actualités électroniques en ligne afin de permettre le téléchargement d'informations et de données; Diffusion et transmission de contenu audio, vidéo, multimédia et publicitaire vers des ordinateurs, téléphones mobiles, lecteurs multimédias et autres dispositifs numériques mobiles; Fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; Services de communication, à savoir appariement d'utilisateurs pour le transfert d'enregistrements musicaux, audio et vidéo via des réseaux de communications; Services d'd'affichage électronique [télécommunication]; Transmission de données et d'informations par voie électronique; Transmission de données par le biais d'appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de traitement de l'information ou des ordinateurs; Services de transmission et de transfert de données; Fourniture de temps d'accès à des sites web contenant du matériel multimédia; Fourniture d'accès à des bases de données et à des répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données dans les domaines de la musique, de la vidéo, du cinéma, des livres, de la télévision, des jeux et du sport; Fourniture de temps d'accès à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur; Organisation et tenue de vidéoconférences; Services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités; Transmission d'information ou de données, par les réseaux radiophonique, télévisuel, téléphonique, radiotéléphonique mobile, par terminaux d'ordinateur et par réseau informatique mondial; Tous les services précités uniquement en rapport avec le domaine médical, le secteur des établissements de santé, le secteur des soins de santé, le secteur du bien-être, le secteur des soins à domicile, maisons de repos ou de convalescence, le domaine de la sécurité et de la protection et de l'indépendance de personnes fragilisées.