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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMANS
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INFORMANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMANS
INFORMANS, SARL

Numéro de dépôt :
4024469
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
INFORMANS de INFORMANS

Présentation de la marque INFORMANS

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFORMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORMANS domicilié(e) 1 RUELLE DE LA MESSE - 60460 - PRECY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 206 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AVOCAT, M. JEAN-MICHEL HALIT domicilié(e) 7 RUE NOTRE DAME - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque INFORMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORMANS est expirée depuis le 2 août 2023.

INFORMANS a également déposé les autres marques suivantes : PAYFORMANS


INFORMANS, SARL - 1 RUELLE DE LA MESSE - 60460 - PRECY SUR OISE - France - SIREN 511206385


CABINET AVOCAT, M. JEAN-MICHEL HALIT - 7 RUE NOTRE DAME - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Affaires financières ; affaires monétaires ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information.