Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEAMSYS
INFORM'ACTIF (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92446047
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TEAMSYS

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORM'ACTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAMSYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFORM'ACTIF domicilié(e) 9, rue FERNAND LEGER, 91190 GIF SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 148 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille CLEMENT INFORM ACTIF - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


INFORM'ACTIF (S.A.R.L.) - 9, rue FERNAND LEGER, 91190 GIF SUR YVETTE - France - SIREN 380148338


Mireille CLEMENT INFORM ACTIF - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276426 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276660 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Conception et réalisation de systèmes d'information Sécurité judiciaire et gestion

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.