SMARTSTREAM
Présentation de la marque SMARTSTREAM
Déposée le 24 novembre 1992 par la société INFOR GLOBAL SOLUTIONS (MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMARTSTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTSTREAM est expirée depuis le 24 novembre 2022.
INFOR GLOBAL SOLUTIONS (MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 21 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359666 - Publication au BOPI 2002-11-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231409 - Publication au BOPI 2002-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465362 - Publication au BOPI 2007-12-11
Inscription le 18 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440327 - Publication au BOPI 2006-09-18
Inscription le 21 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°359667 - Publication au BOPI 2002-11-21
Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°450705 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 11 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465360 - Publication au BOPI 2007-12-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Inscription le 11 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465361 - Publication au BOPI 2007-12-11
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2012 n°2508730 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-07
Inscription le 13 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756927 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-13
Inscription le 13 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756926 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-13