Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INFOPSY
Numéro de dépôt :
1447798
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
07/01/1998
Présentation de la marque INFOPSY
Déposée le 7 janvier 1988 par INFOPSY (A.S.B.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « INFOPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INFOPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOPSY est expirée depuis le 7 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27