Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPARE PC
Numéro de dépôt :
1604866
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999
Présentation de la marque SPARE PC
Déposée le 4 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARE PC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPARE PC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARE PC est expirée depuis le 4 avril 1999.
INFOPROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54