Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS CAO
INFOPROMOTIONS SA

Numéro de dépôt :
3133493
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
SOLUTIONS CAO de INFOPROMOTIONS

Présentation de la marque SOLUTIONS CAO

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS CAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS domicilié(e) 97, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOPROMOTIONS SA Monsieur Sylvain ARQUIE - France.

La marque SOLUTIONS CAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS CAO est expirée depuis le 19 novembre 2011.

INFOPROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes : EC , OPEN SYSTEMS , ECOTEC , DISTRELEC , PC EXPO , MICRO CO , F2I , BIJOUTERIE PC , CIM , SOLUTIONS PICK


INFOPROMOTIONS SA - 97, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS - France - SIREN 328296652


INFOPROMOTIONS SA Monsieur Sylvain ARQUIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

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