Déposée le 13 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SMART TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 652 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOPROMOTIONS, Mme ANNEZO SEVERINE domicilié(e) 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France.
La marque SMART TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INFOPROMOTIONS, SA - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France - SIREN 328296652
INFOPROMOTIONS, Mme ANNEZO SEVERINE - 15 rue de l'Abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; ébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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