Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART CITY
INFOPROMOTIONS, SA

Numéro de dépôt :
3886129
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
SMART CITY de INFOPROMOTIONS

Présentation de la marque SMART CITY

Déposée le 2 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS domicilié(e) 15 rue de l'abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFOPROMOTIONS domicilié(e) 15 rue de l'abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France.

La marque SMART CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CITY arrivera à expiration en date du 2 janvier 2022.

INFOPROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes : EC , OPEN SYSTEMS , ECOTEC , DISTRELEC , PC EXPO , MICRO CO , F2I , BIJOUTERIE PC , CIM , SOLUTIONS PICK


INFOPROMOTIONS, SA - 15 rue de l'abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France - SIREN 328296652


INFOPROMOTIONS - 15 rue de l'abbé Grégoire - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586181 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités sportives et culturelles ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.