SMART CITY
Présentation de la marque SMART CITY
Déposée le 2 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CITY est expirée depuis le 2 janvier 2022.
INFOPROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586181 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08