SMART CITIES
Présentation de la marque SMART CITIES
Déposée le 24 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) INFOPROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART CITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART CITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CITIES est expirée depuis le 24 janvier 2022.
INFOPROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586182 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08